Quelles sont les informations d’intégration requises pour un Trust ?

Date de publication : 13 oct. 2023Date de mise à jour : 7 févr. 2025Lecture de 2 min80

Qu’est-ce qu’un Trust ?

Un Trust est un contrat juridique qui permet à un tiers, ou fiduciaire, de détenir des actifs pour le compte d’un ou de plusieurs bénéficiaires. Les Trusts peuvent être structurés de différentes manières et peuvent spécifier exactement comment et quand les actifs sont transmis aux bénéficiaires.

Qui sont les personnes clés d’un Trust ?

  • Cédant : personne qui crée le Trust, l’approvisionne avec ses actifs et décide de son mode de fonctionnement. Le cédant est également connu sous le nom de fiduciant, constituant ou créateur.

  • Fiduciaire : personne ou institution qui gère les actifs du Trust au profit des bénéficiaires. Le fiduciaire est légalement responsable des actifs du Trust et les distribue aux bénéficiaires.

  • Bénéficiaire : personne ou institution qui reçoit les actifs du Trust. Il peut s’agir des bénéficiaires actuels ou futurs.

  • Utilisateur autorisé : personne qui a accès au compte OKX de votre institution et qui peut le gérer.

Quels sont les éléments dont le Trust doit tenir compte lors du processus d’intégration ?

  • Identifier toutes les parties clés

    • Identifiez toutes les parties impliquées dans le Trust, y compris le fiduciaire, les bénéficiaires, les cédants et tous les utilisateurs autorisés.

  • Fournir une documentation sur le Trust

    • Fournissez des documents décrivant les personnes clés (par exemple, le fiduciaire, les bénéficiaires) du Trust.

  • Fournir des informations d’identification

    • Fournissez des informations d’identification pour le Trust, telles que le nom complet de votre institution et l’adresse d’enregistrement, entre autres données pertinentes et vérifiables.

  • Fournir des documents d’identité

    • Fournissez un justificatif d’identité (PoI) et un justificatif de domicile (PoA) valides qui attestent l’existence et la création du Trust, ainsi que l’identité de chaque personne clé impliquée.

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