Quelles sont les informations d’intégration requises pour un fond ?

Qu’est-ce qu’un fond ?

Les fonds sont des instruments d’investissement collectif établis par la mise en commun d’argent provenant d’investisseurs, tels que les fonds spéculatifs, les fonds de pension, les fonds mutuels et les fonds d’investissement privé.

Qui sont les personnes clés d’un fond ?

• Dirigeants d’entreprise : personnes qui disposent d’une responsabilité importante pour contrôler, gérer ou diriger le fond. Il s’agit notamment des cadres supérieurs ou directeurs généraux (par exemple le président directeur général, le directeur financier, le directeur des opérations, le comité de direction, le commandité, le président, le vice-président ou le trésorier) ou de tout autre personne exerçant régulièrement des fonctions similaires.

• Directeurs : personnes élues ou nommées pour siéger au conseil d’administration du fond. Ces personnes gouvernent et supervisent le fond et sont responsables de sa stratégie de haut niveau, de ses opérations et de sa responsabilité.

• Bénéficiaires effectifs : personnes qui, en dernier lieu, possèdent et/ou exercent un contrôle effectif sur l’entreprise privée. « Détenir en dernier lieu » et « Contrôle effectif » désignent les situations dans lesquelles la propriété/le contrôle est exercé par l’intermédiaire d’une chaîne de propriété ou par des moyens de contrôle autres que le contrôle direct.

• Utilisateurs autorisés : personnes qui ont accès au compte OKX de votre institution et qui peuvent le gérer.

Quels sont les éléments dont un fond doit tenir compte lors du processus d’intégration ?

• Identifier toutes les parties clés

  • Identifiez toutes les parties impliquées dans le fond, y compris les agents, les directeurs, les bénéficiaires effectifs et les utilisateurs autorisés.

• Fournir la documentation organisationnelle

  • Fournissez la documentation organisationnelle qui régit et lie le fond et établit sa structure de contrôle et de gestion.

• Fournir des informations d’identification

  • Fournissez des informations d’identification du fond, telles que le nom légal complet de votre institution, l’adresse d’enregistrement, le lieu principal d’activité, le type d’institution et le secteur d’activité, entre autres données pertinentes et vérifiables.

• Fournir des documents d’identité

  • Fournissez un justificatif d’identité (PoI) et un justificatif de domicile (PoA) valides qui attestent de l’existence et de la création du fond, ainsi que de l’identité de chaque personne clé impliquée.

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